maitre d’oeuvre

Assistant maîtrise d’ouvrage, Pourquoi faire ?

Par défaut

Le monde du bâtiment vous est inconnu, le vécu de vos connaissances et relations qui ont souffert sur leur projet a refroidi vos ardeurs, vous craignez que les entreprises ne soient pas capables de réaliser dans les règles de l’art…

Vous cherchez un appui technique, quelqu’un qui vous assiste de l’achat a la remise des clefs, l’assistant à maîtrise d’ouvrage est là pour vous aider.

Pourquoi ?

L’état a tenté d’encadrer les dérives passées, il a mis en place des simplifications (heureusement) mais aussi, un nombre croissant de normes, diagnostics et déclarations qui, si elles ont vite été intégrées par les acteurs du bâtiment, sont devenues pour le maitre d’ouvrage (vous) un vrai parcours du combattant. Les entreprises ont des droits et elles les connaissent, leurs prestations se doivent d’être cadrées dès le départ, pour tenter d’éviter tous litiges ultérieurs, sinon vous pouvez vous retrouver avec des dépassements de budget.

Le rôle de chacun

L’architecte ou le dessinateur-projeteur (moins de 170m²) ; prépare votre dossier de permis de construire et sa conformité au normes et règles (POS ou PLU) en vigueur dans votre commune. Mais un dossier de permis de construire (sauf pour les cotes et dimensions) n’est pas contractuel pour un constructeur.

L’entreprise ; dans l’absence d’informations et de directives claires, chacune peut interpréter votre projet de manière différente. Très généralement les entreprises sont compétentes, Il convient d’ailleurs d’écouter leurs remarques et conseils, Mais la décision doit être la votre !! En effet il y a ; Fondations et Fondations, Mur et Mur, Carrelage et Carrelage, Charpente et Charpente, Menuiserie et Menuiserie etc… Un simple robinet peut aller de 19€ à 350€ (ou plus), Et des prix de carrelage allant de 1 à 15 selon vos gouts. C’est à vous de donner un descriptif-quantitatif pour que chaque entreprise réponde sur la même prestation, pour que leur offres puissent être comparée en toute transparence.

Personnellement, je ne crois pas à l’entreprise générale qui fait tout et sait tout faire (Bien qu’il en ai des très performantes), j’emploie une entreprise spécialisée pour chaque corps d’état. Une mission type se déroule généralement comme suit;
1) Nous nous rencontrons et affinons vos envies et vos besoins
2) j’établis un descriptif quantitatif pour chaque corps d’état
3) Je consulte pour vous des entreprises (minimum 2/corps d’état)
4) Je vous aide pour les choix
5) j’établis les contrats avec chaque entreprise
6) J’établis un planning, J’organise et coordonne les entreprises  pendant la durée des travaux
7) je vérifie leurs plans et les détails d’exécution chaque semaine
8) je valide chaque mois la facturation sur avancement
9) je réceptionne les travaux terminés

Quel est le rôle précis d’un Assistant à Maitrise d’Ouvrage AMO ?

Définition convenue

L’assistant à maîtrise d’ouvrage (AMO ou AMOA) fait l’interface entre la maîtrise d’ouvrage (Le client – Vous), Le Bureau de Contrôle (Contracté directement par le client – vous, pour vous assurer que tout est conforme, au minimum un RICT est fortement conseillé) et la maîtrise d’œuvre (Architecte, Bureau d’étude, Diagnostics divers, etc.).

Il a pour mission d’aider le maître d’ouvrage à définir, piloter, suivre et exploiter le projet. Il a un rôle de conseil et/ou d’assistance, et de proposition, le décideur restant le maître d’ouvrage.

Il facilite la coordination de projet et permet au maître d’ouvrage de remplir pleinement ses obligations au titre de la gestion du projet en réalisant une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage.

Besoins d’une assistance à maîtrise d’ouvrage

Généralement le recours à une assistance à maîtrise d’ouvrage se justifie par la taille, la complexité ou certaines spécificités du projet concerné. Ce recours peut aussi être déclenché par un besoin de compétences spécifiques qu’il faut aller chercher en externe ou bien par le besoin de faire intervenir un acteur “neutre”, garant :

  • De piloter et mettre sous contrôle la maîtrise d’œuvre (MOE) ;
  • De la bonne traduction du besoin de la maîtrise d’ouvrage (MOA) par la MOE ;
  • De la bonne prise en compte de ce besoin de la MOA par la MOE dans son projet.

Dans le cadre de l’assistance à maîtrise d’ouvrage d’une opération de construction ou de réhabilitation, il peut intervenir dès l’identification du foncier (APS) jusqu’à l’achèvement de l’opération (OPR+DOE).

La présence d’un Assistant à maîtrise d’ouvrage est souhaitable chaque fois que le maître d’ouvrage identifie un risque en matière de pilotage de projet, notamment dans les cas suivants :

  • Défaut de compétences ou de temps dans la conduite de projet ;
  • Besoin d’apport d’expertise durant la vie d’un projet ;
  • Besoin d’organisation en compétences spécifiques le temps d’un projet, pour en assurer la conduite de projet ;
  • Nature de la mission confiée au prestataire : par exemple, le recours à un consultant externe s’impose pour un audit ou une recette de projet ;

L’assistant à maîtrise d’ouvrage remplit également les fonctions suivantes :

Il participe à la définition des objectifs stratégiques et des besoins fonctionnels et techniques au regard des besoins du Maître d’ouvrage. Cette définition des besoins est une mission stratégique spécifique qui peut être réalisée dans le cadre d’une mission de programmation indépendante de l’assistance maîtrise d’ouvrage au sens strict ;

  • Il identifie les contraintes et les exigences de qualité en fonction des attentes des utilisateurs ;
  • Il identifie les conséquences de l’organisation au sein du projet ;
  • Il s’assure de la faisabilité de la mise en œuvre du projet sur tous les aspects :
    • D’organisation ;
    • Juridiques ;
    • Budgétaires ;
    • De planification et de ressources.
  • Il préconise et aide au choix de la solution et des prestataires le cas échéant ;
  • Il garantit la coordination et le pilotage durant toute la vie du projet ;
  • Il contrôle et réceptionne les prestations fournies par le maître d’œuvre aux côtés du maître d’ouvrage, ainsi que celles des entreprises et de ses sous-traitants le cas échéant, depuis les phases de spécification d’avant-projet, de rédaction des cahiers des charges jusqu’aux dossiers des ouvrages exécutés (DOE).

L’assistance à maîtrise d’ouvrage en droit français

Marchés publics

En droit français, l’article 2 de la loi relative à la maîtrise d’ouvrage publique et à ses relations avec la maîtrise d’œuvre privée, en relation avec le code des marchés publics, dispose que « Le maître d’ouvrage peut confier les études nécessaires à l’élaboration du programme et à la détermination de l’enveloppe financière prévisionnelle à une personne publique ou privée ».

Assistance à maîtrise d’ouvrage et Conduite d’opération

Quand la mission d’AMO court de l’amont du projet à son achèvement et qu’elle porte sur l’ensemble des aspects du projet (finance, technique, réglementation, passation et gestion des marchés, gestion du planning, management des acteurs, etc.), elle est alors qualifiée de conduite d’opération (opérations en conception-réalisation). Dans le cas de la conduite d’opération, l’assistance à maîtrise d’ouvrage exclut toute prestation de maîtrise d’œuvre. Hormis ce cas, la mission d’AMO ne constitue pas une fonction de maîtrise d’œuvre, l’assistance ayant pour objectif d’apporter au maître d’ouvrage un conseil éclairé et indépendant des constructeurs/réalisateurs.

Secteur du bâtiment et des travaux publics

Dans le BTP, le recours à certains assistants est, selon le cas, obligatoire ou facultatif. Les recours obligatoires sont le contrôle technique (CT) et la coordination Sécurité et protection de la santé (CSPS). Les recours facultatifs les plus usuels sont la définition des ouvrages à construire, le recueil des données, la conduite d’opération, l’OPC, etc.

L’assistant à maîtrise d’ouvrage peut également intervenir aux côtés d’un maître d’ouvrage délégué

L’assistant à maîtrise d’ouvrage délégué remplit les fonctions suivantes

Il participe à la définition des objectifs stratégiques et des besoins fonctionnels et techniques au regard des besoins du Maître d’ouvrage. Cette définition des besoins est une mission stratégique spécifique qui peut être réalisée dans le cadre d’une mission de programmation indépendante de l’assistance maîtrise d’ouvrage au sens strict.

  • Il identifie les contraintes et les exigences de qualité en fonction des attentes des utilisateurs,
  • Il identifie les conséquences de l’organisation au sein du projet ;
  • Il s’assure de la faisabilité de la mise en œuvre du projet sur tous les aspects :
    • D’organisation ;
    • Juridiques ;
    • Budgétaires ;
    • De planification et de ressources.
  • Il préconise et aide au choix de la solution et des prestataires le cas échéant ;
  • Il garantit la coordination et le pilotage durant toute la vie du projet ;
  • Il contrôle et réceptionne les prestations fournies par le maître d’œuvre, ses sous-traitants le cas échéant, depuis les phases de spécifications d’avant-projet, de rédaction des cahiers des charges jusqu’aux dossiers des ouvrages exécutés (DOE)

Didier MAILLE – AMO du BTP

N’hésitez pas à me contacter sans engagement 06 92 848438

ou direction@pilot-pro.tech pour parler de votre projet.

Les nouvelles surfaces de la construction

En passant

Les nouvelles surfaces de la construction

Il est important de connaître les différents termes qui servent à qualifier la surface d’une maison. Ces surfaces servent à calculer la valeur de votre bien existant ou futur, faire la différence entres ces termes peut aussi faire la différence dans votre portefeuille… Des modifications importantes quant aux calculs des surfaces constructibles de votre terrain sont entrées en vigueur :

 

  1. Les anciens et archaïques SHON (Surface Hors d’Oeuvre Nette) et SHOB (Surface Hors d’Oeuvre Brute) qui les régissaient ont été supprimées et remplacées par deux surfaces différentes ; la Surface de Plancher et l’Emprise au Sol. Ordonnance n°2011-1539 du 16 novembre 2011
  2. Le COS (coefficient d’Occupation des Sols) et la taille minimale des terrains constructibles, sont en voie de disparition et définitivement supprimés si votre commune dispose d’un PLU. Loi ALUR (Duflot) JO du 26 mars 2014.

Alors ? Surface Plancher, Surface Fiscale ou Taxable, Surface Habitable, Surface Constructible et Emprise au Sol. Faisons le point…

La Surface Taxable ou Fiscale d’une construction

La surface dite « Taxable » ou « Fiscale », c’est la surface, exprimée en M², qui intéresse surtout les impôts pour le calcul des taxes. Son vrai nom c’est «surface de plancher de la construction taxable» mais son nom devrait changer pour que l’on arrête de la confondre avec la Surface de Plancher, qui elle intéresse les services de l’urbanisme de votre mairie pour votre permis de construire. Attention ! Ne pas les confondre.

Ce que dit la loi : La surface de plancher de la construction […] égale à la somme des surfaces de plancher de chaque niveau clos et couvert, calculée à partir du nu intérieur des façades après déduction :

  1. Des surfaces correspondant à l’épaisseur des murs entourant les embrasures des portes et fenêtres donnant sur l’extérieur ;
  2. Des vides et des trémies afférentes aux escaliers et ascenseurs ;
  3. Des surfaces de plancher sous une hauteur de plafond inférieure ou égale à 1,80 mètre.

Article R.331-7 du code de l’urbanisme

Traduire par : L’addition de toutes les surfaces de plancher de chaque niveau de l’intérieur d’une façade a l’autre, sans déduire les cloisons intérieures. Y compris les sous sols, les garages et les combles. Moins les vides, moins les escaliers et moins les endroits ou vous ne pouvez pas vous tenir debout (moins de 1,80 m).

A noter : Abris de voiture (non clos) ou les places de parking même s’ils ne sont pas de la surface taxable seront taxés forfaitairement. Ainsi que d’autre éléments comme : Une éolienne, une piscine, des panneaux solaires au sol…

La Surface de plancher d’une maison, une nouvelle règle Nº1

Crée pour replacer le SHON (Surface Hors d’œuvre Nette) elle a pour but principal de vous encourager à isoler votre maison. En effet l’épaisseur des murs n’étant plus prise en compte, les constructeurs ne sont plus tentés de faire des murs les plus fins possible pour gagner de la surface habitable.

On la définie comme suit : « la surface de plancher est la somme des surfaces de tous les niveaux construits, clos et couvert, dont la hauteur de plafond est supérieure à 1.80m. Elle se mesure au nu intérieur des murs de façades. »  Ordonnance n°2011-1539 du 16 novembre 2011

Pour bien comprendre cette notion de plancher clos et couvert, il faut renverser le problème. En effet, chaque espace non clos ou non couvert qui pourrait être fermé qu’après avoir entrepris de nouveaux travaux (soumis a autorisation) n’est pas considéré comme de la surface de plancher. Donc, un balcon, Varangue ouverte sur un coté (minimum), par exemple, ne sont pas de la surface de plancher puisqu’il faudrait entreprendre des travaux pour les fermer. A l’inverse, un espace ouvert qui possède un dispositif de fermeture permettant d’empêcher le passage, même de manière temporaire, sera compté. C’est le cas d’un passage couvert pouvant être fermé par une grille rideau métallique, par exemple.

Ces mesures se prennent au nu intérieur des murs de façades. C’est à dire qu’elles se prennent à l’intérieur de la construction (au dessus des plinthes), d’un mur de façade à un autre, en considérant tous les murs donnant sur l’extérieur y compris les murs vitrés comme des murs de façades. Tous les murs intérieurs, structurels ou simples cloisons, sont intégrés dans le calcul de la surface de plancher.

Quand vous aurez défini cette surface de plancher que nous qualifierons de brute, Vous déduirez certaines surfaces pour obtenir la surface de plancher définitive :

  • l’ensemble des embrasures des portes et fenêtres situées sur les murs de façade. En clair considérez que vos fenêtres sont alignées à l’intérieur des murs et ne comptabilisez pas leur renfoncement.
  • les vides des escaliers, des puits de lumière ou des trémies d’ascenseur. Pour ce qui est des escaliers et des ascenseurs, le texte prévoit que la surface au-dessous des escaliers, au niveau du départ, est comptée. Il en est de même pour un ascenseur, pour la surface au sol de la partie où il s’arrête.
  • les surfaces dont la hauteur sous plafond est inférieure à 1.80m, généralement dans les combles ou sous les escaliers.
  • les surfaces intérieures prévues pour le stationnement des véhicules (Autos, Motos, Vélos, Bateaux et même Remorques) ainsi que leurs rampes d’accès et aires de manœuvre quels que soient les types de véhicules concernés, la surface des espaces exclusivement destinés au stationnement ainsi que les rampes d’accès, voies de circulation et aires de manœuvre, ne fait pas partie de la surface de plancher.
  • les combles non aménageables pour l’habitation, ou autre activité professionnelle. En clair : les planchers ne pouvant pas supporter les charges d’un usage courant ou gênés par un encombrement de charpente trop important.

    Mesurez ces dimensions pour tous les niveaux construits : rez-de-chaussée, étage(s), sous-sol, demi-niveau, mezzanine, combles, etc. quel que soit le matériau. Ce qui veut dire qu’une cave en terre battue sera compté.

    A Noter :

  • le bassin d’une piscine n’est pas considéré comme de la surface de plancher est ne sera donc pas pris en compte dans le calcul sauf  pour les piscines couvertes et closes dont la hauteur est supérieur à 1.80m.
  • les bâtiments collectifs disposent de déductions supplémentaires par rapport à la maison individuelle.

    Les choix architecturaux ont donc un impact que relatif sur la surface de plancher d’un projet de construction.

    La surface de plancher est prise en compte pour l’obligation ou non de recours à un architecte pour l’établissement de votre permis de construire. La limite est de 170m² pour demander un permis de construire sans faire appel a cet homme de l’art. Attention ! La même limite est prise en compte pour l’Emprise au Sol

L’Emprise au Sol d’une maison, une nouvelle règle Nº2

La Notion d’Emprise au Sol existait déjà puisqu’elle entrait dans les limites des CES (Coefficient d’Emprise au Sol) présent dans de nombreux PLU et POS. Cependant elle n’à rien avoir avec sa nouvelle définition qui influe beaucoup plus telle qu’elle est maintenant appliquée dans les démarches d’urbanisme.

On la définie comme suit : « La projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus » Ordonnance n°2011-1539 du 16 novembre 2011

Par définition, l’emprise au sol est la projection verticale de votre logement ainsi que toutes ses extensions. Cette projection au sol inclut également les débords et surplombs qui peuvent inclure les balcons, les terrasses, les porches… L’emprise au sol prend en compte les murs, mais ne prend pas en considération le nombre de niveaux, tant que les étages n’incluent pas de débords ou de saillies.

Chaque extension que vous effectuerez augmentera automatiquement l’emprise au sol, qu’il y ait des fondations ou pas. Le calcul de l’emprise au sol ne prend pas en compte les débords de toitures si ces dernières ne disposent pas d’appui au sol ou de supports type corbeaux. La mesure de l’emprise au sol est donc totalement différente de celle de la surface de plancher. En effet, les étages et combles qui ne forment pas de débord ainsi que les sous-sols ne sont pas pris en compte dans l’emprise au sol. Les éléments qui forment de l’emprise au sol Tout élément d’un bâtiment ou toute construction créant un volume qu’il est possible de projeter au sol forme logiquement de l’emprise au sol.

Pour visualiser : Imaginez l’ombre portée au sol de l’ensemble de vos construction, par un soleil qui serait a la verticale de votre maison

Rentre donc dans le calcul de l’emprise au sol :

  • la surface au sol la partie close et couverte du Rez de chaussée de votre construction mesurée à l’extérieur des murs de façade garage et rampes d’accès comprise Mais aussi :
  • les surfaces non closes au RDC mais dont la projection au sol est possible : porche, loggia, varangues ou terrasse surélevés ou couverts par un toit soutenu par des poteaux. La surélévation importante (terrasse sur pilotis par exemple ou porche accessible avec plusieurs marches d’escalier) et sur fondations importantes.
  • les débords de toit portés par des poteaux (les simples débords de toit traditionnels ne sont pas comptés dans l’emprise au sol)
  • les rampes d’accès extérieures carrossables ou piétonniers
  • les bassins de piscine couverts ou non, intérieure ou extérieure, les citernes ou de rétention d’eau – un abri à voiture ouvert mais couvert par une toiture supportée par des poteaux ou des murs. Évidement, un garage fermé indépendant de la maison fait partie de l’emprise au sol.
  • un abri à jardin, un atelier indépendant … qu’ils soient clos et couverts ou similaires à l’abri à voitures ci-dessus
  • un abri à poubelles dans le même cas que l’abri à voiture
  • un balcon ou une terrasse en étage en surplomb du RDC
  • tous les volumes en porte-à-faux au-dessus du RDC (un étage décalé, par exemple)

    Les choix architecturaux ont donc un impact important sur l’emprise au sol d’un projet de construction.

    L’Emprise au Sol est prise en compte pour l’obligation ou non de recours à un architecte pour l’établissement de votre permis de construire. La limite est de 170m² pour demander un permis de construire sans faire appel a cet homme de l’art. Attention ! La même limite est prise en compte pour la surface de plancher

La Surface Habitable de votre logement

C’est la surface, exprimée en M², qui sert à comparer les prix de l’immobilier dans votre secteur. Mais surtout c’est celle qui sert à donner une valeur à votre bien. Indépendamment des calculs précédents qui concernent surtout les services publics. C’est la surface habitable qui intéressera votre banque, le futur acheteur de votre bien ou le locataire que vous recherchez. Pour faire simple, c’est la surface intérieure qui vous reste pour vivre quand vous avez enlevé : Les Murs, Les Cloisons, les portes et les surfaces ou la hauteur sous plafond est inférieure à 1,80m. Pour la calculer vous devez additionner la surface en M² de mur à mur de chaque pièce intérieure, de chaque étage et déduire les escaliers et les surfaces inférieures à 1,80m de hauteur.

La surface habitable est définie par l’article R.111-2 du Code de la construction. La tolérance maximale est de 5%, une erreur supérieure pouvant conduire à l’annulation de la vente.

La valeur de votre maison, calculée d’après la valeur du m² et l’estimation de vos impôts, en dépend également. Vous devez faire ce calcul très sérieusement. Vous pouvez obtenir la surface habitable de votre logement en additionnant la surface de chaque pièce qui le compose. Cette surface est comprise à l’intérieur des murs ou des cloisons. Elle prend en compte les surfaces ayant une hauteur sous-plafond de 1,80m minimum. On comptabilise donc les wc, les débarras, les rangements. Pour faire simple, c’est la surface intérieure qui vous reste pour vivre quand vous avez enlevé : Les Murs, Les Cloisons, les portes et les surfaces ou la hauteur sous plafond est inférieure à 1,80m. Le calcul d’une surface est on ne peut plus simple. Vous multipliez la longueur par la largeur, et vous obtenez un chiffre qui vous donne des mètres carrés. Pour exemple, une pièce de 3m sur 5m a une surface de 3 x 5 = 15m2.

On ne prend pas en compte dans le calcul la surface occupée par les murs, les cloisons, les escaliers, les fenêtres ou portes-fenêtres, les placards, l’espace sous l’escalier. Il ne faut pas non plus comptabiliser les combles s’ils ne sont pas aménagés, les sous-sols, les caves, garages, terrasses, loggias, balcons (même fermés par une cloison vitrée), vérandas, les parties communes d’un immeuble.

Attention ! Si vous transformez votre cave, votre garage, votre grenier ou toute autre dépendance en pièce supplémentaire aménagée pour agrandir votre maison, vous modifiez la valeur de la surface habitable.

Si la superficie du logement ne vous semble pas correspondre à celle inscrite sur vos contrats, demandez de le recalculer, ou saisissez un expert. Il est préférable également d’avoir recours à un professionnel si les angles de vos pièces ne sont pas droits, si votre appartement est mansardé…

Calculer la surface constructible de son terrain

Avant avec le COS (Coefficient d’Occupation des Sols) calculer ce que vous pouviez construire était simple :

Surface de votre terrain (ex. 1200m²) X C.O.S. (ex. 0,30) = Surface Constructible (ex. 360m²)

Mais ça c’était avant ! Depuis le 01 Avril 2014 le COS a Disparu, Immédiatement dans toutes les communes avec PLU et sous 3ans dans les autres commune. Si un COS apparait dans votre PLU, votre PLU est devenu illégal. Les communes vont modifier leurs PLU, mais dés à présent les services de l’urbanisme ne doivent plus en tenir compte.

A Noter : Que la taille minimale des terrains constructibles à également disparu, vous pouvez donc construire sur une parcelle de 150m². Loi ALUR (Duflot) JO du 26 mars 2014.

Calculer la Surface Constructible de votre parcelle est devenu beaucoup plus compliqué… Il va vous falloir mettre le nez dans votre PLU (Plan Local d’Urbanisme), un document d’environ 350 pages totalement indigeste. Que Chercher dans votre PLU ?

  • Les règles générales de construction de votre commune, vous y trouverez déjà beaucoup de contraintes ; Les matériaux utilisables ou non, la couleur des façades ou des toitures, les pentes et formes de toiture… etc.
  • La zone U de votre parcelle, pour pouvoir construire elle doit être marqué d’un U (Urbaine) même si vous êtes a la campagne. Vous voilà donc avec un code type « U4a1 » ou « Ubc2 », ensuite il vous faudra chercher les 4/5 pages qui régissent les règles particulières de construction de votre zone U.
  • Le nombre de niveaux autorisés dans votre zone, généralement défini par un R+. Pour exemple un « R+2+c » vous donnera le droit à 1 Rez de Chaussée + 2 étages + des combles
  • La hauteur maximum au Faitage, c’est-à-dire la hauteur maximum de la pointe du toit de votre construction, qui combiné à une pente minimum du toit peut vous faire perdre beaucoup de surface.
  • Le Coefficient d’Emprise au Sol ou CES, malgré la disparition du COS certaines communes cherchent à limiter la densité, le CES défini le maximum d’emprise au sol (voir plus haut) que votre construction pourra occuper sur votre terrain (y compris une piscine) son calcul est le même que pour l’ancien COS :

    Surface de votre terrain (ex. 1000m²) X C.E.S. (ex. 0,40) = Emprise au Sol Maximale (ex. 400m²)

    Certaines communes comme par exemple la commune de Saint Paul (Réunion) ont choisi de ne pas définir de CES. Est ce a dire que l’on peut construire 500m² sur un terrain de 500m² ? Non. Beaucoup d’autres contraintes reste à extraire de votre PLU :

  • Le pourcentage de surfaces libres et perméables, qui donne au sol la capacité d’absorber les eaux de pluies. Vous ne pourrez absolument rien construire sur cette surface, même pas une terrasse ou une place de parking, elle ne pourra être que végétale, en clair c’est la surface minimale de votre jardin (gazon, plantes, arbres).
  • La distance de retrait des voies de circulation et les règles d’alignements ; 3m,4m,5m ou 10m c’est un espace que se réserve votre commune pour agrandir les routes dans le futur.
  • Les règles de mitoyenneté, qui régissent l’éloignement minimum entre le mur de votre construction et la construction de votre voisin. Certaines communes autorisent la construction en limite de propriété mais régissent la longueur maximale du bâtiment sur cette limite et son retrait minimal par rapport au mur de votre voisin. Toutefois même si la loi vous autorise à vous coller contre votre voisin, privilégiez le bon sens et le bon voisinage, une mauvaise entente entre voisins nuira à votre qualité de vie…

    La surface constructible définie la valeur de votre terrain, ce calcul est donc important ! N’hésitez pas à faire appel a un professionnel pour définir ce que vous pouvez construire sur votre parcelle, ses honoraires seront certainement inférieurs a la plus value qu’il apportera a votre bien.

    Didier MAILLE – Maitre d’Oeuvre